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Assurance Moto résilié

Qu’est-ce qu’une Assurance Moto résilié ?

Assurance Moto résilié est une solution proposée aux conducteurs dont le contrat d’assurance a été résilié par leur précédent assureur. Cette résiliation peut survenir pour diverses raisons, comme le non-paiement des primes, des sinistres répétés, une fausse déclaration ou une conduite jugée à risque. Quelle que soit la cause, il est obligatoire de souscrire à une nouvelle assurance pour circuler légalement.

Les conducteurs résiliés rencontrent souvent des difficultés pour trouver une nouvelle assurance, car les assureurs considèrent ces profils comme présentant un risque élevé. Cependant, certaines compagnies se spécialisent dans l’assurance des conducteurs résiliés, offrant des garanties adaptées et parfois sur-mesure. Ces contrats permettent de retrouver une couverture obligatoire, comme la responsabilité civile, tout en proposant des options pour une meilleure protection.

Assurance Moto résilié peut être nécessaire dans plusieurs situations, notamment en cas de litiges tels que :

• Non-paiement de l’assurance : dans ce cas il adresse une mise en demeure si le paiement n’a pas été reçu dans les 10 jours qui suivent l’échéance. À partir de la mise en demeure l’assuré a 30 jours pour payer. Sans paiement dans les 30 jours, l’assureur peut résilier le contrat après un délai de 10 jours. Le montant de la cotisation annuelle restera cependant dû.
• Aggravation du risque de sinistres : Si le risque de sinistres augmente de manière significative (par exemple, une moto utilisée pour des courses professionnelles sans en informer l’assureur), ce dernier peut décider de mettre fin au contrat.
• Suspension ou annulation du permis de conduire : En cas de retrait ou suspension du permis suite à un sinistre, l’assureur peut résilier l’assurance moto
• Omission, inexactitude ou non information en cas de changement des données de l’assuré.
• Décès de l’assuré : Dans ce cas, le contrat est automatiquement résilié.
•  Sinistre causé à cause de la consommation d’alcool.
• Conduite sous l’influence de l’alcool ou de drogues :
  Un sinistre causé dans ces circonstances peut également entraîner une résiliation immédiate.

L’assureur peut procéder à la résiliation assurance moto à son échéance, en précisant le motif de résiliation et en fournissant un relevé d’information avec le détail des différents sinistres.

Assurance Moto résilié

Assurance moto résilié peut également être effectuée de plein droit par l’assuré en cas d’augmentation de la prime d’assurance ou de la franchise sans relation directe avec le bonus assurance moto ou l’assurance malus moto, ni la TVA. Mais aussi en cas de changements qui modifient les risques ou qui rendent tout simplement l’assurance plus utile :

•  Perte ou vol de la moto.
•  Vente.
•  Réquisition par les forces de l’ordre.
•  Changement de domicile.
•  Changement de situation ou régime matrimonial.
•  Changement professionnel.
•  Départ en retraite ou cessation d’activité professionnelle.

Ces cas incluent notamment des situations où l’utilisation de la moto devient inexistante ou incompatible avec une couverture continue, par exemple en raison d’un déménagement à l’étranger ou d’un licenciement entraînant une perte de revenus. Ces événements donnent à l’assuré la possibilité de résilier son contrat. Suite à ces différents cas, la résiliation assurance moto doit être notifiée dans les 3 mois qui suivent les changements. En cas de vente, le contrat sera suspendu au lendemain de la vente de la moto, garantissant ainsi une transition simple et claire pour l’assuré.