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Résiliation assurance Moto

Vous pouvez procéder à la résiliation assurance moto, notamment en cas de litiges tels que :

  • Non-paiement de l’assurance : dans ce cas il adresse une mise en demeure si le paiement n’a pas été reçu dans les 10 jours qui suivent l’échéance. À partir de la mise en demeure l’assuré a 30 jours pour payer. Sans paiement dans les 30 jours, l’assureur peut résilier le contrat après un délai de 10 jours. Le montant de la cotisation annuelle restera cependant dû.
  •  Aggravation du risque de sinistres.
  •  Sinistre ayant entraîné une suspension / annulation de permis.
  • Omission, inexactitude ou non information en cas de changement des données de l’assuré.
  •  Décès de l’assuré.
  •  Sinistre causé à cause de la consommation d’alcool.

L’assureur peut procéder à la résiliation assurance moto à son échéance, en précisant le motif de résiliation et en fournissant un relevé d’information avec le détail des différents sinistres.

Assurance moto pour résilié

La résiliation assurance moto peut également être effectuée de plein droit par l’assuré en cas d’augmentation de la prime d’assurance ou de la franchise sans relation directe avec le bonus assurance moto ou l’assurance malus moto, ni la TVA. Mais aussi en cas de changements qui modifient les risques ou qui rendent tout simplement l’assurance plus utile :

  •  Perte ou vol de la moto.
  •  Vente.
  •  Réquisition par les forces de l’ordre.
  •  Changement de domicile.
  •  Changement de situation ou régime matrimonial.
  •  Changement professionnel.
  •  Départ en retraite ou cessation d’activité professionnelle.

Suite à ces différents cas, la résiliation assurance moto doit être notifiée dans les 3 mois qui suivent les changements. En cas de vente, le contrat sera suspendu au lendemain de la vente de la moto.